Ici il s'agit d'un homme qui harcèle un autre homme.
Introduction
Ce récit retrace la violence psychologique,
les humiliations dont j'ai été l'objet pendant plusieurs mois
de la part d'un collègue de travail.
L'entreprise ou j'ai été harcelé est une entreprise
à caractère familiale de trente salariés, une entreprise
paternaliste ou l'austérité et la violence verbale est le
lot quotidien des salariés.
de génération en génération les méthodes
de management non pas changés malgré l'évolution de
notre société. le harcèlement dans cette entreprise
n'est pas un phénomène récent, il existe depuis bien
longtemps et il en a déstabilisé d'autres avant moi mais il
était masqué. comme le disent les spécialistes du harcèlement
ces méthodes sont sournoises et c'est bien pour cela que notre entourage
professionnel ne dit rien car il ne s'aperçoit de rien qui ne puisse
soupçonner cette méthode d'agression qu'est la " violence
psychologique ". Car celle-ci est invisible et c'est pour cela quelle
est destructrice.
Moi qui ai vécu un harcèlement, avec un certain recul je qualifierais
ces pratiques indignes et honteuses de " violences psychologiques graves
avec préméditation ".
Il ne faut surtout pas croire que les employeurs qui sont auteurs de ces
pratiques partagent nos valeurs ils veulent seulement par ces méthodes
de harcèlement nous faire changer les valeurs auxquelles nous sommes
attachés en somme on veut vous casser psychiquement et professionnellement.
En ce qui concerne la corporation dans laquelle je travaillais le "
textile " dans la région ou je réside actuellement, les
entreprises sont pour la plupart familiales, n'ont jamais connus de gros
conflits sociaux d'où ces méthodes de management très
musclées qu'est maintenant " le harcèlement psychologique
" les dirigeants de ces sociétés se prennent pour des
rois et leurs sujets les ouvriers, l'austérité y est installée
depuis des décennies.
J'ai du me déraciner de ma région d'origine qu'était
la Normandie ou je travaillais dans une entreprise de 200 salariés
environ qui fabriquait les mêmes produits que la société
ou j'ai été harcelé. Dans l'entreprise de Normandie,
mes valeurs humaines et professionnelles était reconnues, appréciées
de tous mes supérieurs et collègues de travail ce qui n'a
pas été le cas dans l'entreprise ou j'ai subit ces violences.
la société se composait
comme suit :
trois dirigeants d'une même famille dont le plus ancien Directeur
Général, le cadet Directeur Technique, et enfin le dernier
qui lui avait les fonctions de concepteur pour l'élaboration de nouveau
produits.
A la production en atelier :
deux techniciens
(moi-même et une personne du poste opposé au mien dont mon agresseur)
et les ouvrières et ouvriers qui étaient sous notre responsabilité en ce qui concernait la production et la qualité.
Nous avions nous les deux techniciens, le même statut.
Pendant les cinq premières années dans la dite société
soit de l'année 1990 à1995 il ne s'est rien passé de
particulier au niveau d'un quelconque processus de harcèlement sinon
que la compétitivité de marché et la rentabilité
de l'entreprise engendrait de la pression et un stress quasi permanent.
Début 1996 il y a du changement dans l'organisation suite au départ des deux principaux dirigeants, l'on sait que les changements d'organisation et de responsabilités au sein du collectif de travail sont la plupart du temps à l'origine de harcèlements.
Début 1996 les choses changent le dernier des frères prend
les commandes de l'entreprise et l'autre technicien (l'agresseur) lui avait
plus d'ancienneté que moi dans l'entreprise et était plus
jeune que moi. Il part à la conquête du pouvoir, c'est une
personne arrogante, prétentieuse, autoritaire, sans aucun état
d'âme un homme avide de pouvoir et prêt à tout pour arriver
à ces fins, pour éliminer des potentiels rivaux professionnels
gênants.
Mais je n'aurais pas de mots assez forts pour qualifier cet homme ou plutôt ce bourreau.
A partir de ce moment là mon agresseur passe en journée ce
qui lui est accordé sans difficultés et c'est le début
d'un harcèlement qui va durer de longs mois, qui va me transformer
en véritable bouc émissaire de la société
j'aborderais l'analyse, et les méthodes de défense de ce harcèlement
sous forme de questions réponses et cela dans le but de pouvoir aider
les gens qui sont ou qui deviendraient victimes de ces procédés
honteux et inhumains.
1/ les situations, les reproches, les attitudes les plus fréquentes que j'ai rencontré auprès de mon agresseur et de mon entourage professionnel ?
Cette personne se valorisait
(l'auto valorisation ne peut passer que par la destruction d'une autre personne)
en permanence et n'avait qu'un souhait avoir main prise sur la société pour en prendre un contrôle quasi total en l'absence du dirigeant.
A partir de l'instant ou mon agresseur est passé en journée,
je me suis retrouvé seul face et on le comprendra aisément
à un surcroît et une dégradation volontaire de mes conditions
de travail suite à la soit disant réorganisation de l'atelier.
Je me suis retrouvé le seul technicien compétent à
assurer la production en atelier sur les deux postes.
En fait mon agresseur se prenait pour " le chef d'atelier " alors
que nous avions en réalité le même statut en somme il
se nomme lui même " le chef ".
Le harcèlement psychologique que j'ai subit repose sur un système
de communication interne qui à été à oeuvre
parallèlement au conflit du travail et à l'irrespect des règles
contractuelles. J'ai subit des attaques répétées au
niveau de mon contrat moral que j'étais en droit d'attendre de mon
entreprise ce sont mes valeurs humaines et ce qui touche à l'intime
de ma personne, ma dignité qui ont étés bafouées.
C'est cette différence de valeurs entre moi, mon employeur et l'agresseur
qui va contribuer à faire le nid du harcèlement et qui va
à l'encontre de l'intérêt de l'entreprise.
Je constate que des caméras de vidéo-surveillance sont installées
dans tout l'atelier dans un espace restreint à tout les endroits
stratégiques de l'entreprise, avec moniteur de contrôle et
commande manuelle de ce système dans le bureau du Directeur. Je savais
pertinemment à quoi ce système servait je savais aussi que
la surveillance vidéo était interdite dans les entreprises
sans l'accord du personnel. Cette vidéo de surveillance et des personnels
" chargés " par le Directeur de m'épier
( des gens qui se considéraient en fait comme des subalternes)
vont commencer à modifier mes repères professionnels et à me déstabiliser psychiquement.
Mon agresseur commence à me donner des ordres par des signes ou des
interjections, une gestuelle agressive,
des brimades devant le personnel, des ordres écrits sur un cahier de main courante dans notre bureau dans un langage que je qualifierais d'arrogant et de surcroît à la vue de tous le monde le personnel ouvrier ayant accès au bureau pour des commodités de production et d'organisation. Ceci est humiliant pour moi.
A ce moment là je pense que les choses peuvent s'arranger par la
médiation entre moi et l'agresseur et je me doit de parler de ces
problèmes à mon employeur alors responsable de l'agresseur.
Mais je me trouve devant quelqu'un de muet qui adopte la politique de l'autruche.
Il se dérobe et déroge à ses obligations en adoptant
cette attitude.
Je suis très affecté devant ce refus de médiation et
je m'aperçoit que l'on commence à m'écarter de certaines
choses entre autre les décisions d'ordre techniques et je devient
le " larbin ".
Je décide donc de lui écrire ce que je fait le en octobre
1996 afin qu'il remédie à cette situation l'employeur ayant
pouvoir de direction devait mettre fin à ces agissements.
Je lui envoie cette lettre en recommandé en lui notifiant l'arrogance
et la brutalité verbale dont je suis victime, en parallèle
j'informe l'inspection du travail ainsi que la médecine du travail
de mes conditions de travail pénibles.
Il est bon de noter qu'à l'époque ou j'ai écrit cette
lettre, je n'ai pas pu m'inspirer d'un quelconque ouvrage, le concept même
du harcèlement moral n'était pas encore utilisé
(le 1er livre évoquant cette problématique écrit par Marie France HYRIGOYEN est paru en octobre 1998 et le rapport du conseil économique et social, premier texte officiel sur la question, a été publié en avril 2001).
Je n'ai pas donc pu m'inspirer de publications
et d'écrits pour décrire la situation que je vivait et on
peut donc se baser sur la description que j'en fait moi même pour
en retenir la réalité avec pertinence.
Tout va basculer ce jour là, mon courrier met en question, sans le
nommer les pratiques violentes et indignes de mon collègue de travail
mais en plus l'organisation,
(oh ! scandale )
je demande le respect de ma dignité,
et je lui donne au passage un exemple et une preuve de mes compétences.
Ce sera trop pour l'employeur, non seulement j'ai demandé à
être respecté (surveillance malsaine, agressions verbales et
écrites) mais de plus j'ose mettre à jour la coalition entre
l'employeur et l'agresseur.
Je reste donc à peu près trois semaines à subir les
assauts de l'agresseur avant de recevoir une réponse de l'employeur
ou plutôt une sommation, il m'adresse en effet une lettre de sanction
un avertissement sur la qualité de mon travail et m'indique sur cette
lettre que si je ne changeait pas d'attitude il pourrait mettre fin à
mon contrat de travail en invoquant la faute grave, tout était allégué
sans justifications. En réalité si je ne me soumettait pas
à l'autorité de mon agresseur j'étais licencié.
A partir de ce moment le harcèlement
et la discrimination vont s'intensifier, l'employeur cautionne les agissements
du harceleur, maintenant ils sont deux agresseurs.
Ce type de coalition est fréquente dans le harcèlement psychologique
au travail et c'est grâce à elle qu'il est efficace. Comme
disent les spécialistes du sujet, le harcèlement ne peut s'instituer
jusqu'à sa phase finale (le départ du salarié victime)
sans complice ou collaborateur.
II est possible de penser qu'à ce moment là l'agresseur règle avec moi des comptes "psychiques" et non "économiques" comme l'employeur pourrait y prétendre.
L'agresseur a vraisemblablement senti, avec mon arrivée que je pouvais
être un "rival" professionnel gênant. Non seulement
j'avais des compétences vraisemblablement supérieures à
lui. , mais j'avais en plus des qualités humaines qui étaient
appréciées par les ouvriers.
On peut se demander pourquoi je n'ai pas chercher à partir, prospecter
d'autres entreprises la réponse est que ma santé commençait
à se dégrader j'étais pris comme dans une toile d'araignée,
je ne pouvais ni physiquement ni psychiquement me dégager des griffes
des agresseurs et à partir de ce moment là j'étais
à la merci de mes agresseurs, le harceleur étant conforté
dans ses actes et paroles par l'envoi de la lettre de sanction par l'employeur,
et la pression va s'intensifier. De peur de perdre mon travail, je vais
essayer de tolérer ses agissements en espérant que cela va
s'arrêter, j'ai tort de le croire, la coalition entre l'employeur
et l'agresseur sera si forte quelle va être très efficace pour
me casser professionnellement et psychiquement
Des mots ignobles et douloureux de sa part j'en n'ai entendu en voici quelques
exemples :
" puisque vous revendiquez votre statut de contremaître
et si vous voulez me faire volte face on sera deux "...
à chaque ordre qu'il me donnait la phrase suivante était toujours
ajoutée
" vous qui savez
tout etc
"
" si vous n'êtes pas content de votre sort
vous avez qu'a partir mais sachez que ce sera vous ou moi
. "
quand celui-ci m'interpellait c'était par des " ho! ho! "
accompagné de gestes de doigts en m'indiquant la direction du bureau
Il me donnait des ordres devant les ouvriers et ouvrières et des
brimades devant certains personnels que j'avais sous ma responsabilité
sans aucune gêne sur un air arrogant et un autoritarisme d'une telle
force que j'exécutais sans rien dire
Ou encore celui-ci contrôlait mon travail derrière moi et pour
une personne qui avait comme moi 30 années d'expérience dans
ce métier ceci était très humiliant.
Quand j'étais sur une machine il venait me voir et avec son air arrogant
me disait " vous avez un problème
ou encore ou est le problème
? " et cela devant du personnel qui étaient pour moi des subordonnés.
Il me faisait convoquer dans le bureau du Directeur sans aucune raison valable
ceci dans le but de me décourager un peu plus.
Le matin quand il prenait sa journée de travail à 9 heures
il me bipait alors que j'étais en face de lui à 2 mètres
du bureau de plus il me voyait ( nous avions des bipeurs pour des raisons
de productivité ) en fait il me narguait et me faisait comprendre
que j'étais à sa merci etc
.
J'ai enduré cette situation pendant quinze longs mois pourquoi ?
la raison est simple si je faisait un seul faux pas par rapport à
l'avertissement c'était la sanction immédiate en quelque sorte
le licenciement pour faute grave sans indemnités ni préavis,
et j'étais la seule personne à travailler à mon foyer.
Cette situation je l'ai vécue comme un supplice infligé à
tort je ne comprenais pas pourquoi on me faisait subir de telles choses
et le 11 février 1998 tout va basculer définitivement.
La veille j'avais averti la direction que j'aurais certainement un petit
retard consécutif à une consultation médicale chez
mon ophtalmologue. Je devais prendre mon poste à treize heure trente
et suis arrivé à treize heures trente cinq .
A mon arrivée j'eus un reproche de mes cinq minutes de retard sur
un ton brutal et arrogant encore en présence d'un ouvrier. C'était
la parole et l'humiliation de trop " j'ai craqué ".
J'ai averti ma direction que je repartais de l'entreprise pour consulter
mon médecin de famille qui constatait une grande anxiété,
nervosité et des larmes. Il me fit un arrêt de travail et me
dirige sans tarder vers un psychiatre dans les jours qui suivent
.
Les réactions de l'entourage professionnel
Dans cette société le personnel
est tellement conditionné, et la pression tellement si forte que
le personnel est sur ses gardes en permanence. Personne ne s'attarde sur
les malheurs de son collègue de travail, mis à part peut-être
une ou deux personnes qui s'étaient rendue compte des agressions
verbales dont je faisait l'objet. A l'heure actuelle la précarité
de l'emploi est tellement présente dans les esprits de chacun, que
les collègues de travail deviennent égoïstes ce qui se
traduit par le chacun pour soi. Cette attitude je l'ai vécu comme
une trahison de la part de certains de mes collègues
seules deux personnes m'ont soutenus et continuent de me soutenir dans mon
action.
Sur le plan familial :
Mon entourage familial à constaté
un énorme changement dans mon comportement, mon épouse en
particulier, (renfermement sur moi-même, agressivité passagère,
anxiété, insomnies et des angoisses permanentes) en somme
tout les symptômes de la dépression.
Mon épouse et mes enfants qui ont respectivement 28, 26, 20 ans m'ont
épaulés du mieux qu'ils ont pu et entouré de toute
leur affection et leur amour et si je suis encore là à faire
ces lignes c'est bien grâce à eux. Maintenant que je vais mieux
ils m'épaulent dans mon combat et je les admirent.
Lorsque je suis allé voir le psychiatre celui-ci constatait une dépression nerveuse réactionnelle sévère en rapport à des problèmes professionnels. Il me mit donc sous antidépresseur, anxiolytique, et somnifère tout en me prescrivant des arrêts de travail successifs jusqu'au mois de Mai. En Mai Le médecin psychiatre pensant que retourner à l'entreprise et de voir si les choses pouvaient de nouveau être revues et corrigées par la direction de me fit reprendre le travail avec l'accord de la médecine du travail qui après m'avoir consulté me donne l'accord de reprise mais à l'essai, il émet des réserves sur mon bulletin de reprise et souhaite me revoir quinze jours après c'est dire que mon état de santé pour les médecins était préoccupant .
Pendant les quinze jours d'essai rien ne s'est passé aussi bien de
la part de l'agresseur que de la direction. C'est là un élément
manifeste de la coalition entre l'agresseur et l'employeur qui s'observe
pendant la période ou le médecin du travail me place sous
surveillance médicale. Je m'aperçoit que l'on me laisse enfin
en paix.
Mais cette paix est de courte durée et mi- juin 1998 une nouvelle attaque est lancée contre moi touchant là à l'intime ma liberté de parole l'agresseur non seulement redouble de vigueur en recommençant ses menaces mais me fait convoquer par l'employeur en fin d'après midi.
L'entretien que j'ai avec mon employeur n'a été qu'un flot de reproches sur mon travail, mon comportement, et va même jusqu'à me reprocher ce que je mange à la pose repas en me disant ces mots
" pas étonnant que vous soyez malade quand on voit ce que vous mangez à la pause repas !"
Pourtant celui-ci ne se refuse rien.
Me sentant très vulnérable je finis ma journée tant
bien que mal et le lendemain je retourne voir mon spécialiste, de
nouveau il me met en arrêt maladie pour les mêmes raisons que
précédemment à partir de ce moment je ne reprendrais
jamais le travail dans l'entreprise.
Je suis averti au mois d'août 1998 que mon licenciement est envisagé
et ma lettre de licenciement arrivera en septembre 1998, l'employeur invoquant
mon remplacement compte tenu de la spécificité de mon emploi
et le parc de matériel d'autre part. ceci est faux car l'employeur
n'a jamais pu me remplacer dans ma fonction pour une raison simple c'est
qu'il n'y a plus de postulants pour cette profession.
Pas question de reprendre le travail me
dit mon médecin pour le préavis.
Je pars définitivement de l'entreprise le dernier jour de décembre 1998.
Un point final sera mis au harcèlement dans l'enceinte de l'entreprise
en janvier 1999 lorsque j'irais chercher mes papiers et mes affaires personnelles
après avoir été licencié, là je serais
encore humilié en présence d'un ouvrier une personne qui était
en quelque sorte un subalterne. C'est cet ouvrier qui est présent
lors de ma remise de papiers, c'est ce même ouvrier qui sera chargé
de m'accompagner au vestiaire prendre mes effets personnels, et c'est ce
même ouvrier qui me conduira vers la sortie.
Je pensais que le harcèlement s'arrêterait là mais ce
n'était sans doute pas suffisant pour l'employeur il a fallut qu'il
me casse encore plus celui-ci étant assoiffé de vengeance,
en somme il veut me démolir complètement.
Il fera obstruction à toutes mes recherches d'emploi en faisant distribuer
un mot d'ordre dans les différentes entreprises susceptibles de m'embaucher.
depuis 1998 je n'ai jamais retrouvé d'emploi stable. On notera que
ma profession est très prisée et demandée dans les
entreprises comme certaines professions, car il n'y a plus de postulants
pour ce métier
" je suis technicien sur métiers à tisser "
Quand j'ai découvert ces agissements et l'obstruction à mes
recherches d'emploi j'ai rassemblé tout les éléments
en ma possession, toutes les lettres envoyées et les courriers reçus
et mis presque six mois à monter mon dossier. Si je suis moi assoiffé
de justice ce n'est certainement pas le cas de cet employeur harceleur car
lui il c'est un assoiffé de vengeance. je me pose la question pourquoi
tant de vengeance et de haine.
La nature humaine aurait-elle changé à ce point ?
J'ai rencontré beaucoup de gens, médecins généralistes
et spécialistes, spécialistes en victimologie, pris contact
avec une association de victimes, vu différentes personnalités
politiques, des conseillers juridiques, avocats, assistantes sociales, syndicalistes
et là j'ai trouvé une personne exceptionnelle d'un syndicat
qui est venu chez moi me proposer son aide et depuis nous ne lâcherons
plus l'employeur.
Je me souviendrais toujours d'une phrase que cette personne du syndicat
ma dit. " plutôt que de prendre des cachets tous
les jours je vais prendre ton affaire et tu expulsera la haine que tu porte
en toi ".
Car en réalité toute personne
victime d'un harcèlement éprouve la plupart du temps de la
haine envers son ou ses agresseurs.
Je rassemble donc les preuves des agissements de l'employeur et l'agresseur
et soumet ces documents à l'appréciation d'une association
pour que celle-ci puisse au vu des éléments que je lui transmet
me faire une attestation par lequel j'ai bien été harcelé.
Cette association me transmet donc ce document et pour que le dossier soit
le plus complet possible je demande aux deux salariés qui ont constaté
le harcèlement de me faire un attestations en justice.
Il ne faudra pas croire que de saisir les prud'hommes est chose facile,
il faut surtout rassembler les preuves car par expérience je sais
que cette démarche est très difficile et demande beaucoup
de temps et d'énergie et si votre demande se trouve rejetée
par la juridiction prud'homale l'employeur et le harceleur eux ne vous laisseront
pas en paix.
2/ Comme vous avez déjà passé certaines épreuves juridiques, comment votre agresseur se justifie-t-il ?
Nous n'avions que des jurisprudences car aucun texte de loi n'était encore voté à l'époque ou j'ai saisi le tribunal des prud'hommes nous nous appuyons sur les textes suivants :
* Article L 230-2 du Code du Travail: " Le chef d'établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs de l'établissement".
* Article L 120-2 du Code du Travail: " Nul ne peut apporter aux droits
des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions
qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à
accomplir ni proportionnées au but recherché".
Je ne parlerais pas du licenciement celui-ci à été
jugé aux torts de l'employeur avec comme réparation du préjudice
une condamnation à me verser 8 mois de salaire cette procédure
étant uniquement basée sur des articles du code du travail,
il n'est donc pas difficile d'obtenir gain de cause si votre dossier est
bien fait. Bien évidemment comme la plupart des employeurs la condamnation
est quarante huit heures après déjà pourvu d'un appel.
Rien d'étonnant donc.
* Article 1384 du Code Civil: "On est responsable non seulement du
dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est
causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou
des choses que l'on a sous sa garde. "
* Depuis la loi du 17 janvier 2002, ces articles sont renforcés par
l'article. 122-49 du Code du Travail :
" Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés
de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation
des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits
ou à sa dignité, d'altérer sa santé physique
ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. "
Puis vient la première audience de jugement je me présente donc avec mon défenseur.
Dans le contexte où j'étais la simple vue de l'employeur à la barre du barreau de jugement me fit froid dans le dos j'étais très bouleversé et stressé je tremblais car cette situation engendrait un retour en arrière de ce que j'avais subit.
Je ne reviendrais pas sur la plaidoirie de mon défenseur plaidoirie
que nous avons élaboré ensemble avec pas moins de trois cent
heures de travail et de recherche intensive car à chaque argument
que nous présentions aux conseillers prud'homaux, nous apportions
la preuve systématiquement.
Quand à la partie adverse ils n'avaient pas d'arguments valables
et suffisamment crédibles pour contrer les nôtres, alors l'employeur
sans arguments présente dix attestations en justice d'employés
de l'entreprise qui " porte aux anges le harceleur et l'employeur ".
La première des choses qui nous à frappé à la
vue de ces attestations outre le contenu c'est qu'elles étaient toutes
datées de deux dates bien précises.
Quelques commentaires sur ces attestations
* Une personne déclare que je n'ai
pas été harcelé alors que cette personne à l'époque
des faits est en congé maternité puis en congé parental
par la suite.
* Une deuxième déclare elle aussi que je n'ai pas été
harcelé alors qu'elle travaille du poste opposé au mien.
* Une troisième qui travaille de nuit et qui dit lui non plus que
je n'ai pas été harcelé alors que celui-ci en journée
est hors de l'entreprise.
* Une quatrième qui elle est née en 1937 donc à l'époque
de l'audience est à la retraite depuis pas mal de temps.
Etc
Je me demande comment tous ces salariés peuvent produire des attestations
objectives en justice dans ces conditions.
J'ai eu connaissance par une personne qui travaille encore à l'entreprise
avec qui je suis resté proche qui m'a fait savoir que l'employeur
avait fait dans son bureau une réunion avec tout les salariés
en quelque sorte un (briefing attestations).
Je pense que ces salariés ne mesurent pas la portée de leurs écrits et que un jour certainement ils devront répondre de cela dans le cadre d'une enquête au pénal. C'est dire l'emprise que cet employeur a sur son personnel.
L'article suivant dénonce :
" Quand aux collègues de travail qui ne diraient rien, il pourraient voire engagées leurs propres responsabilités au sens de l'art.223-3 du NPC relatif au " délaissement d'une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison de son état psychique) en effet certaines personnes connaissaient mon état psychologique fragile pendant ma reprise au mois de Mai.
Par ailleurs on notera que l'employeur pendant cette période a abusé de ma vulnérabilité et que celui-ci pourrait être inculpé au sens de l'article ci-dessous
Le Nouveau Code Pénal,
Article 245-14 :
" Le fait de soumettre une personne, en abusant de sa vulnérabilité
ou de sa situation de dépendance, à des conditions de travail
ou d'hébergement incompatible avec la dignité humaine est
puni de deux ans d'emprisonnement et de 500 000 francs d'amende. ".
La défense de l'agresseur
Mis à part les attestations que l'employeur fournit et la plaidoirie
de l'avocat de la défense
Les juges prud'homaux demandent d'entendre l'agresseur et lui demande de
fournir ses bulletins de salaire, et d'entendre plusieurs personnes qui
ont fait des attestations.
Ce qui se fait lors d'une audience en avril 2001
Après avoir prêté serment l'agresseur va mentir à
cinq reprises
Il déclare en outre :
- que je suis ( régleur de métier à tisser) faux je
suis contremaître
- qu'il est mon supérieur hiérarchique faux nous avons le
même statut
- qu'il a porté plainte au pénal comme il l'avait déclaré
dans une attestation faux il porte plainte un mois plus tard en mai 2001
pour (dénonciation calomnieuse avec constitution de partie civile)
j'attends toujours d'être convoqué par le Monsieur le Procureur.
D'interrogatoire en contre interrogatoire le temps défile et nous
sommes de nouveau en plaidoirie
Nous apportons la preuve que l'agresseur a menti pour prouver la mauvaise
foi de l'agresseur et nous donnons quelques éléments supplémentaires
pour prouver le harcèlement.
Mais surtout nous demandons que je passe une expertise médicale,
car nous savons que l'expertise médicale est la clé de la
procédure et nous obtenons gain de cause.
L'heure du jugement arrive en juin 2001 l'employeur est condamné
pour " licenciement abusif sans cause réelle et sérieuse
" la condamnation tombe il doit me verser huit mois de salaire à
titre d'indemnités.
La juridiction prud'homale ordonne ce même jour que soit fait une
expertise médicale pour confirmer ou infirmer les faits de harcèlement,
décrire mon état de santé et évaluer un préjudice
Enfin une première victoire.
Rendez-vous est pris pour novembre 2001 pour passer cette expertise mais
je dois consigner une somme d'argent importante au greffe du tribunal.
3/ De quoi vous accable-t-il ? Quels sont ses arguments ?
Comme je l'ai dit précédemment
il n'a rien pour sa défense les arguments qu'il avance sont des tissus
de mensonges et d'allégations sans justifications.
Par contre cet employeur pour prouver que j'avais un peu travaillé
et qu'il ne faisait pas obstruction à mes recherches d'emploi est
aller chercher un certificat de travail (une pièce quérable
donc très personnelle) dans une entreprise ou j'ai effectué
un CDD de 3 mois, cet employeur ne se refuse rien et là on peut s'apercevoir
de la cohésion entre les employeurs d'une même corporation.
J'ai subit des pressions de la part d'autres employeurs sous formes diverses
mais ceci ne m'a en aucune manière découragé, bien
au contraire ceci à renforcé ma détermination dans
ma lutte pour faire condamner cet employeur. Cet employeur emploie aussi
des méthodes peut scrupuleuses pour sa défense je ne citerais
un exemple pour prouver sa stupidité et son acharnement à
vouloir me démolir complètement.
Je suis parti le dernier jour de décembre 1998 de la société
et j'y suis retourné uniquement pour prendre mes papiers et effets
le en janvier 1999.
Alors cet employeur paraît-il" eu un vol dans son entreprise
? " en Février 2001 un vol de pièces de machines ? il
dépose ( plainte contre X ) quinze jours après en Mars 2001.
C'est dire qu'il s'est écoulé plusieurs jours entre le vol
et le dépôt de plainte et c'est sans aucun scrupule que cet
employeur va envoyer pour sa défense par l'intermédiaire de
son avocat la photocopie de la plainte ainsi que le récépissé
de plainte à mon défenseur cette plainte je l'ai reçue
comme de la suspicion, des pressions en ma direction et je la trouve diffamatoire
mais surtout un harcèlement qui n'en fini pas.
4/ Comment l'entourage justifie ce qui vous est arrivé
tant au niveau de votre entourage proche que professionnel ?
L'entourage proche les amis ne justifient pas ce qui m'est arrivé ils ne portent aucun jugement car c'est la première fois qu'un sujet aussi grave et autant d'actualité est au prud'hommes dans notre région, ces personnes attendent avec une certaine impatience le résultat mais approuvent beaucoup mon courage et ma ténacité, je me doit d'aller jusqu'au bout de la procédure pour retrouver ma dignité.
5/ Avez-vous rencontré des personnes qui vous pensent responsables d'avoir été et d'être encore harcelé ?
Je n'ai pas rencontré de personnes
qui pensent que je suis responsable de ce qui m'est arrivé.
pour une raison simple c'est que cette entreprise est reconnue dans la ville
voire même plus loin soit la région pour être une entreprise
à caractère très difficile.
Quelques chiffres évocateur huit personnes ont démissionnés de leur emploi en un an soit à peut près un quart de l'effectif c'est dire le malaise qu'il y a dans cette entreprise et je crois sincèrement qu'il serait bon de faire procéder à une enquête psychopathologique dans cette entreprise.
Par ailleurs je n'en parle pas beaucoup d'une part pour que rien ne s'ébruite
sur mes intentions futures afin que les conseillers des prud'hommes puisse
juger l'affaire sereinement.
J'ai certes déjà eu des contacts avec différentes chaînes
de télévision mais je ne peut rien entamer de concret sans
qu'il y ait jugement.
L'expertise
Nous sommes en novembre 2001 et je me
rend à l'expertise, et là je me trouve seul face à
face avec mon l'employeur dans la salle d'attente du centre hospitalier.
Je dois dire que cette expertise fut très pénible d'une part
parce que je me retrouve face à mon employeur et harceleur et un
médecin de son choix qui était venu pour la contradiction,
mon défenseur étant lui aussi présent.
Puis rentre l'expert et sa secrétaire. l'expert qui est en plus le
rapporteur au conseil économique et social au gouvernement d'une
réflexion sur le " harcèlement moral " il est entre
autre expert psychiatre près d'une cour d'appel.
Et l'expertise débute elle durera plus de quatre heures et demi.
Ce moment fut très pénible car il fallait que je détaille
tout sur ma vie, de l'enfance jusqu'au harcèlement en passant par
les détails de ma vie de couple. C'est dire que ce moment fut très
dur d'autant que tout était développé devant l'employeur.
Je fourni donc tout les documents en ma possession, y compris la plainte
pour vol que l'employeur m'avait envoyé ce qui à conforté
le médecin Expert dans son rapport d'expertise en mentionnant que
le harcèlement continuait. L'employeur n'ayant pas d'arguments ce
jour là fait état de rumeurs sur ma vie intime et familiale.
L'expert lui répondra à ces rumeurs par cette phrase "
les rumeurs sont aussi le point de départ du harcèlement et
contribuent à faire le nid de ce harcèlement ".
Nous avons reçu son rapport en février 2002 ( il accable l'employeur
et l'agresseur et estime un état séquellaire à 15%
d'Incapacité permanente partielle ) .
Je ne peux que me réjouir car c'est la pièce maîtresse
du dossier, mais celle-ci ne me rendra pas ma santé car à
ce jour, et nous sommes en mai 2002 je suis toujours suivi par mon spécialiste
et traité médicalement pour dépression avec des complications
à savoir des pertes de mémoire importantes et un manque de
confiance en moi etc
. La méthode du harcèlement étant
de vous faire douter de vous même en permanence.
A l'audience de mars 2002 la partie adverse demande un report, sous prétexte
que l'avocat n'a pas eu le temps d'étudier l'expertise. Nous pensons
à ce moment là que c'est pour gagner du temps, en fait ceci
n'est qu'une manoeuvre de plus afin d'avoir le temps de prendre les dispositions
nécessaire à la prise en compte de la plainte du harceleur
par Monsieur le Procureur de la République
En Avril 2002 nouvelle plaidoirie nous demandons que l'employeur soit condamné
pour " faute inexcusable ".
L'employeur voyant que le procès tourne en sa défaveur demandera
par l'intermédiaire de son défenseur aux conseillers prud'homaux
de surseoir au jugement en attendant la réponse du Procureur de la
République concernant la plainte pour dénonciation calomnieuse
que le harceleur a déposé à mon encontre en Mai 2001.
Nous faisons part aux conseillers prud'homaux qu'il n'y a pas de connexité
entre les deux affaires car c'est contre l'employeur que les prud'hommes
ont été saisis sur des articles du code du travail et non
directement le harceleur.
Les conséquences du harcèlement
Sur mon état de santé
Le médecin expert a estimé un état séquellaire
à 15% d'Incapacité permanente partielle
Les séquelles qui me restent sont des névroses d'angoisses
(peurs permanentes), des pertes de mémoire très importantes,
un manque de confiance en soi, remaniement de la personnalité, d'Onu
un traitement médical à long terme pour dépression.
par ailleurs j'ai été admis travailleur handicapé (COTOREP)
pour une durée de cinq ans en février 2002.
En terme d'emploi
Non seulement j'ai subit un harcèlement
psychologique important, et cela ne suffit pas à l'employeur. Il
continue son harcèlement en m'empêchant de retrouver un emploi,
celui-ci ayant fait distribuer un mot d'ordre dans les entreprises qui étaient
susceptibles de m'embaucher.
J'ai postulé dans 52 entreprises de ma région , eu quelques
31 propositions d'emploi par l'ANPE, j'ai rencontré 27 chefs d'entreprise
ou leurs responsables mais tout ceci n'a rien donné de positif c'est
dire que la campagne de dénigrement et la discrimination faîte
par l'employeur est très efficace. L'ANPE a procédé
à une enquête elle est sans équivoque (en relation avec
une entreprise du secteur(l'entreprise ou j'ai subit ces violences).
Il est inconcevable de constater que ma profession est très recherchée
j'ai une expérience technique importante et je peut transmettre mon
savoir faire encore une dizaine d'années
Il existe une demande forte dans ma profession dans ma région et
je me retrouve à 49 ans à devoir faire une formation dans
un autre domaine. .
Cet employeur harceleur m'a mis volontairement dans une situation sociale
difficile et celui-ci est traité en toute impunité.
dans mon couple
dans une telle épreuve que ce soit le harcèlement que l'on subit, ou bien la procédure que nous entamons pour faire condamner ces employeurs indélicats, ces éléments constitutifs de harcèlement et les démarches, peuvent conduire le couple à la déstabilisation, heureusement mon couple est bien stable et nous luttons ensemble. il n'y a pas que nous victimes qui subissons notre entourage proche aussi par contre coup, et j'admire mon épouse et mes enfants car la cohésion de ma famille auquel je suis très attaché à été et sera toujours un soutien capital pour moi pour l'épreuve que nous traversons tous.
Sans eux je ne serais peut-être plus là à faire ces
lignes et je les en remercie tous.
conclusions
le harcèlement que j'ai subit révèle
un conflit éthique et de pouvoir, pas toujours pour des raisons économiques.
On ne peut me licencier pour des motifs liés à la qualité
de mon travail, on veut tout simplement me soumettre par des abus d'autorité,
en vue de me faire changer mes valeurs. Devant ma résistance, on
préférera me "casser" professionnellement et humainement.
Cela révèle une "culture" d'entreprise où
la suspicion, la violence psychologique, l'irrespect du droit et de l'humain
de la dignité de ma personne prend le pas sur l'intérêt
général
Maintenant je suis pour de longs mois voir même des années
de procédures, je ne me découragerais pas tant que j'aurais
la force de me battre, car devant ce phénomène de société
il y a beaucoup de gens qui souffrent en silence sans avoir la force de
se battre, et qui en arrive quelquefois au geste fatal.
Certaines personnes disent, les harceleurs sont des pervers certes ont peut
leur donner cette qualification, mais je la parfairerais différemment
pour moi c'est du meurtre psychologique .
Quelques conseils utiles
- Ne pas chercher l'affrontement direct
avec l'agresseur ;
- Adopter un comportement positif : éviter l'attitude négative
d'opposant, de dissident (qui pourra vous être reprochée).
Même en l'absence de mission, faites quelque chose : des notes, aider
les autres (et garder des copies) ;
(rhmt vous conseille
d'en profiter pour vous informer, pour apprendre une langue ou autre qui
pourrait vous servir dans votre emploi)
- Noter tous ce qui vous semble anormal dans le comportement du harceleur
;
- Préparer son dossier : rédiger une chronologie des faits,
noter tout ce qui se passe, accumuler les preuves, des témoignages
(médecin, collègues, ) ;
- Chercher une médiation (avec transaction) : prendre un avocat ou
s'adresser au conseiller juridique de votre syndicat ;
- Avertir l'inspection du travail
- Ecrire ou faire écrire à l'employeur pour l'inviter poliment
à réagir et envoyer les doubles à la médecine
du travail et à l'inspection du travail ;
- Prendre contact avec une association (c'est un soutien capital)
- Ne pas démissionner surtout :
- Essayer de résister psychologiquement ;
- Prévenir les risques de santé
(prendre un congé de maladie si nécessaire)
- Constituer des preuves solides ;
- S'adresser aux délégués syndicaux s'il y a une section
syndicale dans l'entreprise ;
- Attention aux collègues de travail
(ils peuvent se mettre du coté du plus fort !!) ;
- Si vous avez connaissance d'attestations de salariés contre vous,
demander aux conseillers des prud'hommes de les justifier par une audition
leurs écrits ;
- Si une saisine des prud'hommes est en cours il faudra demander que soit
ordonné une expertise médicale pour prouver le harcèlement
moral par l'intermédiaire du barreau de jugement.